Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Jean Triaud, négociant, 35, rue de Rivoli, et Louise Marius Anne Delanoue, sans profession, 21, rue

Date : 1859 - 1859

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Titre :

Contrat de mariage entre Jean Triaud, négociant, 35, rue de Rivoli, et Louise Marius Anne Delanoue, sans profession, 21, rue Buffault.

Contenu :

Infortmations complémentaires :

À la suite : dépôt des pièces de publication dudit mariage, 5 novembre 1859.

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2017 (MF. Nivet)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CVI/932

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis GIRARDIN, 25 août 1859 - 15 juillet 1896 (étude CVI)

Personnes :

Delanoue, Louise Marius, Triaud, Jean

Lieux :

Buffault (rue), Rivoli (rue de)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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