Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SPA-SU.

Date : 1920 - 1973

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Contenu :

SPANOUDIS Emmanuel né le 7 mars 1897 (1920-1973) SIOUFFI Étienne né le 11 janvier 1903 (1941-1974) SOMBEEK Willem né le 6 mars 1913 (1945-1967) SOMMA Victor né le 11 novembre 1920 (1938-1959) SOUSSA Robert né le 31 janvier 1896 (1922-1959) STEHELIN Bernhart né le 13 octobre 1905 (1926-1963) SUNDT Harold né le 16 octobre 1907 (1942-1960)

Cote :

2000 38 259

Inventaire d'archives :

Compagnie universelle du canal maritime de Suez (devenue Compagnie financière de Suez) : gestion du personnel (entrée 2000 38).

Description :

Mise en forme :

Classement définitif

Conditions d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

article communicable sur autorisation

Description physique :

Importance matérielle :

0.171

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