Document d'archives : Autorisation d'occupation temporaire
Contenu :
Les autorisations d'occupation temporaire ont pour objet essentiellement des terre-pleins ostréicoles, des cabines de bain et des corps-morts.
Cote :
1560 W 81-141
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes, puis par ordre chronologique de la première autorisation. Ainsi au sein d'un sous-dossier, sont regroupés des AOT relatives au même objet classées de la première autorisation à la dernière.