Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Relations de Mme Vve Despine avec la commune de Chavanod : notamment cessions de terrains, échange d'immeubles, concessionde...

Date : 1861 - 1883

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Titre :

Relations de Mme Vve Despine avec la commune de Chavanod : notamment cessions de terrains, échange d'immeubles, concessionde terrain pour la foire ; affaires concernant la construction de la mairie, des écoles et de la nouvelle église, les routes, les élections municipales.

Cote :

11 J 478

Inventaire d'archives :

Archives de la famille de Garbillon-Despine

Personnes :

Garbillon, Caroline, épouse de Joseph Despine (titres div.)

Lieux :

Chavanod : affaires communales, syndics, Chavanod : routes et chemins (dont route des Creuses), Chavanod : foire, Chavanod : mairie et écoles, Chavanod : cure, église et paroisse, Chavanod : élections

Type de document :

Document d'archives

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