Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT.

Date : 1908 - 1908

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Contenu :

Affaire n° 20. "Canal du Midi. Amélioration. Deuxième section de l'écluse de Fonserannes [Fonseranes]" Avis rendu le 16 janvier 1908.
Affaire n° 447. "Port de Cette Cette [Sète].Élargissement de la passe du pont du Mascoulet et établissement d'un garage dans le canal de la Peyrade. Avant-projet." Avis rendu le 19 mars 1908.
Affaire n° 1228. "Port de Cette [Sète]. Amélioration du bassin aux pétroles. Enquête nautiques." Avis rendu le 2 juillet 1908.
Affaire n° 1391. "Port de Cette [Sète]. Installation de communications électriques pour le service de la Marine. Conférences ordinaire." Avis rendu le 23 juillet 1908.
Affaire n° 1843. "Canal du Midi. Influence du trop grand nombre de prises d'eau." Avis rendu le 26 novembre 1908.
Affaire n° 1882. "Port de Cette [Sète]. Élargissement de la passe du pont du Mascoulet et établissement d'un garage dans la canal de La Peyrade. Avant-projet modifié." Avis rendu le 22 octobre 1908.
Affaire n° 1904. "Canal du Midi. Déviation dans l'Orb du ruisseau de Gargailhan. Résultats de l'enquête. " Avis rendu le 29 octobre 1908.
Affaire n° 2053. "Port de Sète. Travaux d'amélioration. Modification du programme approuvé par la loi du 23 décembre 1903." Avis rendu le 19 novembre 1908.

Inventaire d'archives :

Conseil général des ponts et chaussées. Registre d'enregistrement des affaires examinées en assemblées plénières (1908).

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