Zone d'aménagement concerté Malbosc et Euromédecine, modification et extension : propositions de modification de la ZAC, dossier de réalisation, comptes-rendus de réunion de coordination avec plan, photo et relevé de décisions, comptes-rendus de réunion publique de concertation avec liste des participants, calendrier, délibérations sur le lancement de la procédure de modification et d'extension de la ZAC, courriers, journaux et coupures de presse, documents sur le projet de modification du plan local d'urbanisme PLU, rapport de présentation du dossier de création concernant la ZAC Euromédecine 2 avec la liste des entreprises implantées sur le parc Euromédecine, projet de dossier de création avec cahier de remarques, dossier sur la modification de la ZAC Malbosc et de la ZAC ² concernant l'échange foncier, étude d'impact avec compléments de l'étude, programme des constructions (1999-2003).

615 W 57

615W