Document d'archives : Minutes. 1859, avril - 1859, mai
Contenu :
Acte(s) de la même période coté(s) séparément :
Voir aussi MC/ET/XCIX/962.
Informations complémentaires :
Compte de tutelle de Mme LIGIER, 1859, 3 avril. Classé à part.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/XCIX/1021
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Silvius DU BOYS, 10 avril 1858 - 19 avril 1876 (étude XCIX)
Description physique :
Importance matérielle :
registre