Document d'archives : Etat des biens, mise en valeur (1864), plantation de peupliers à la " Grande Laye " (1845, plan (8)). Achats, ventes, échanges...

Titre :

Etat des biens, mise en valeur (1864), plantation de peupliers à la " Grande Laye " (1845, plan (8)). Achats, ventes, échanges (184-1922). Droit de pâture (1824-1826). Pièces de procédure contre Charles Tourtel, maréchal-ferrant, pour usurpation de terres (An III -1825). Anticipations (1839-1844). <lb/>Eaux. Construction d'un puits (1820-1842, plans (8)). Source, fouilles " en la Plante " (1848-1849).

Cote :

247 Edepot 56

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

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Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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