Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Société entre Alexis Duvauchelle, marchand limonadier, demeurant rue de Viarme, paroisse Saint-Eustache, et Antoine-François...

Date : 1780 - 1780

Voir le contexte de la notice

Titre :

Société entre Alexis Duvauchelle, marchand limonadier, demeurant rue de Viarme, paroisse Saint-Eustache, et Antoine-François Caron, bourgeois de Paris, demeurant rue Cassette, paroisse Saint-Sulpice, pour l' exploitation d'un café qu'ils envisagent d'établir dans une grande boutique faisant l'angle des rues Plâtrière et Coquillère, sous le nom du sieur Duvauchelle.

Contenu :

Origine de l'information :

Contrats de sociétés, 1770-1790, 144 actes passés dans les études du quartier du Luxembourg, par Guillaume Nahon, 1995-2000 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCI/1187

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Personnes :

Caron, Antoine-François, Duvauchelle, Alexis

Lieux :

Plâtrière (rue), Cassette (rue)

Type de document :

acte de société

Activité :

Partager :