NOTES DE LA DIRECTION POLITIQUE (DOSSIER N°7):

 

1. Note et télégramme n°7 de Paris sur les établissements scolaires en Bulgarie (29 juin 1929).

2. Document réservé.

3. Note sur un entretien du ministre de France à Budapest avec le comte Bethlen (30 mai 1929).

4. Note sur des commandes roumaines de matériel de guerre et l'installation d'une base navale (30 mai 1929).

5. Note sur des attentats commis en Serbie par des bandes macédoniennes provenant de Bulgarie (30 mai 1929).

6. Note sur un différend franco-bulgare pour le règlement de commandes de céréales (3 juin 1929).

7. Note sur l'évacuation anticipée de la Rhénanie et la garantie de la frontière orientale de la Pologne (3 juin 1929).

8. Dossier de quatre pièces sur l'Escaut: révision des traités de 1839, différend hollando-belge sur la navigabilité (3 juin 1929).

 

VISITE DE LAVAL ET BRIAND À BERLIN, SEPTEMBRE 1931 (DOSSIER N°8):

 

Relation succincte des événements qui ont marqué ce séjour, 5 annexes (s.d.).

 

ALLEMAGNE (DOSSIER N°9):

 

Note sur la politique générale intérieure et extérieure de l'Allemagne (18 mars 1933).

Note sur la politique de Stresemann (s.d.).

 

«DOCUMENTATION DIVERSE «(DOSSIER N°10):

 

1. Note sur l'entente entre la Hamburger Amerika Line et le Nord-Deutscher Lloyd, nationalisation des services d'immigration (4 mars 1914).

2. Article du Times: occupation de Corfou (14 mars 1914).

3. Dépêche n°35 de Pékin sur la construction du port de Hulutao (13 décembre 1924).

4. Note sur un projet de fondation d'une nouvelle agence d'information pour la presse allemande (3 pièces) (7 septembre 1931).

5. Note sur la question financière et le maintien de l'étalon-or (10 septembre 1931).

6. Note du chargé d'affaires d'Allemagne sur les rapports économiques franco-allemands (21 septembre 1931).

6 bis. Projet français pour la constitution et le programme d'une Commission économique franco-allemande (s.d.).

 

PÉTROLES DE MOSSOUL - CONSTRUCTION DU PIPE-LINE (DOSSIER N°11):

 

1. Note du Ministère des Finances (3 octobre 1928).

2. Note sur les tracés possibles (19 octobre 1928).

3. Note sur l'action de la France, traité anglo-irakien du 4 octobre 1922 (19 octobre 1928).

4. Mémorandum anglais sur les négociations avec l'Irak et le développement des chemins de fer de Bagdad (1er mars 1929).

5. Projet de loi n°3729 ratifiant des conventions entre l'État français et la Compagnie française des pétroles (8 juillet 1930).

6. Rapport sur le projet de loi précédent (10 juillet 1930).

7. Note sur la politique française en matière d'approvisionnement pétrolier (7 février 1931).

8. Note confidentielle: action du roi Fayçal (8 février 1931).

9. Article du Morning Post sur la rivalité des compagnies pétrolières en Irak (12 janvier 1932).

 

SYRIE (DOSSIER N°12):

 

1. Note sur la politique (20 novembre 1925).

2. Note sur les origines du Mandat français en Syrie (9 mars 1925).

3. Article de l'Akcham d'Istanbul: conférence sur l'action de la France en Syrie (11 décembre 1931).