Document d'archives : Etude du projet de loi forestière : Notes, correspondance et documentation diverse, 1984. Notes et fiches de la direction des...
Titre :
Etude du projet de loi forestière : Notes, correspondance et documentation diverse, 1984. Notes et fiches de la direction des forêts et de l'ONF (Office national des forêts), 1984. Notes émanant du Cabinet, 1984. Comptes rendus de réunions du Secrétariat général du gouvernement, 1983-1984. Versions successives du texte du projet de loi, notes et observations, 1983-1984.
Cote :
19870633/9
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Personnes :
Institutions :
Office national des forêts (France), Parti socialiste (France)
Thèmes :
aménagement forestier, aménagement rural, bois, budget, contrat de plan, décoration, déplacement officiel, forêt, incendie, montagne, secrétariat d'Etat, technique agricole, tourisme, énergie