Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Carte-Eté-Jeunes, création : maquettes du dépliant concernant la carte, liste de tous les avantages que proposent la carte,...

Date : 2002 - 2004

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Titre :

Carte-Eté-Jeunes, création : maquettes du dépliant concernant la carte, liste de tous les avantages que proposent la carte, affichettes avec devis Cap-Consultants, cartes postales, courriers, chéquier de la carte-été-jeunes définitive avec les maquettes de préparation graphique, devis et factures Cap-Consultants et Cap-Publicis-Soleil concernant l'achat d'espace d'affichage et les différents travaux techniques pour la campagne d'été de la carte, reportage photos (2002-2004).

Cote :

610 W 65

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable en 2030

Institutions :

Cap Consultants, société de communication, Cap Publicis Soleil

Thèmes :

COMMUNICATIONS, EDUCATION,CULTURE,SPORT, JEUNE

Type de document :

AFFICHE, BROCHURE, CARTE POSTALE, CORRESPONDANCE, LISTE, PIECE COMPTABLE

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