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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Septembre 1986

Date : 1986 - 1986

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Cote :

1545 W 73

Inventaire d'archives :

1545 W - Tribunal de Grande Instance (TGI) : Dijon

Conditions d'accès :

Délai

75 ans

Première année communicable

2062

Thèmes :

Affaire civile, Affaire familiale, Justice civile

Type de document :

Document d'archives, Dossier de procédure, contemporain

Document d'archives : Septembre 1986

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