Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE.
Contenu :
- Affaire n° 28 : "Paris à Orléans. Raccordement au chemin de fer d'Orléans des
magasins de Paris à Austerlitz." Avis rendu le 11 janvier 1912.
- Affaire n° 285 : "Chemin de fer électrique Nord-Sud. Embranchement de la gare
Montparnasse à la porte de Vanves. Déclaration d'utilité publique." Avis rendu le 15 février
1912.
- Affaire n° 453 : "Lignes de banlieue. Électrification des lignes. Résultats de
l'enquête d'utilité publique." Avis rendu le 21 mars 1912.
- Affaire n° 1288 : "Projet de réorganisation du réseau des chemins de fer Nogentais.
Enquête d'utilité publique et propositions des départements de la Seine et de la
Seine-et-Oise." Avis rendu le 27 juin 1912.
- Affaire n° 1555 : "Paris à Brie-Comte-Robert. Gare de Joinville-le-Pont. Projet
d'amélioration des installations de la P.V. [petite vitesse]. " Avis rendu en commission des
Vacations le 7 août 1912.
- Affaire n° 1591 : "Paris à la frontière par Lille. Gare de Saint-Denis. Amélioration
des voies sur le côté gauche." Approbation directe en commission des Vacations. .
- Affaire n° 1594 : "Seine. Reconstruction du pont Notre-Dame. Deuxième lot, partie
métallique. Augmentation du prix du garde-corps". Avis rendu en commission des
Vacations le 13 août 1912.
- Affaire n° 1631 : "Seine. (2ème section). Usine de Clichy. Établissement d'un nouveau
bassin de dégrossissage. Modification du mur du déversoir actuel." NB : "Rendu au service, 4
septembre 1912". Avis rendu le .
- Affaire n° 1641 : "Paris à Lyon. Gare de Bercy. Conflans. Acquisition de terrains en
vue de l'agrandissement de la gare." Avis rendu en commission des Vacations le 11 septembre
1912.
- Affaire n° 1643 : "Réseau de l'État. Ceinture Rive Gauche Gare de Paris-Gobelins
(Tolbiac). Divergence existant entre la limite des emprises et le plan d'alignement de la
ville de Paris." NB : "Rendu au service 9 septembre 1912". Avis rendu le .
- Affaire n° 1686 : "Paris à Strasbourg (entre Bondy et Gagny). Exécution du bâtiment des
voyageurs du Raincy et constructions annexes." Avis rendu en commission des Vacations le 11
septembre 1912.
- Affaire n° 1733 : Lignes de banlieue Rive Droite. Équipement électrique des voies du
faisceau des lignes Becon-les-Bruyères à Versailles Rive-Droite et chantiers, Saint-Cloud à
Saint Nom-la Bretèche, Puteaux aux Moulineaux." Avis rendu en commission des Vacations le 25
septembre 1912.
- Affaire n° 1740 : "Paris à Lyon. Remplacement par un pêne saillant du passage à niveau
n° 5 aux kilomètres 9 + 429 et suppression des passages à niveau n° 4 et 6." Avis rendu en
commission des Vacations le .
- Affaire n° 1819 : "Pont d'Iéna. Élargissement. Demande d'émissiond'un décret ( 1er avis
du Conseil du 30 novembre 1911 et note n° 2008 – 2ème avis de la première section du 29 mars
1912)." Avis rendu le 10 octobre 1912.
- Affaire n° 1823 : "Paris à Strasbourg. Gare de Paris. Avant-projet d'agrandissement
(avis de la 4ème section du 26 juin 1912)." Avis rendu le 10 octobre 1912.
- Affaire n° 2102 : "Routes nationales. Entretien. Réclamation des entrepreneurs en
révision des prix de leurs marchés. (Voir l'avis de la 1ère section du 23 juillet 1912, n°
1417)." Avis rendu le 12 décembre 1912.
- Affaire n° 2279 : "Seine. (2ème section). Élargissement et exhaussement du quai de la
gare à Paris. Conférence mixte." NB : "Affaire reportée au registre de 1913, n° 763)" Pas
d'avis rendu .
- Affaire n° 2316 : "Seine. Eaux d'égouts d'Achères-la-Forêt. Traversée de la Seine.
Conférences mixtes." NB : "Affaire présentée à la 2ème section" Pas d'avis rendu .
- Affaire n° 2456 : Métropolitain. Ligne n° 2. Pourvoi formé par Monsieur Leclaire,
Ingénieur des Arts et manufactures, contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Seine du
10 juin 1910 qui, statuant sur ses réclamations relatives aux travaux exécutés pour le
passage en viaduc du chemin de fer Métropolitain de Paris, a rejeté sa demande d'indemnité
représentative de la prime d'avance dont il a été privé par le fait de la ville de Paris."
Avis rendu le 9 janvier 1912.
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