Document d'archives : États nominatifs des réfugiés secourus répartis par classes, reconnus par la commission chargée de l’admission aux secours...
Titre :
États nominatifs des réfugiés secourus répartis par classes, reconnus par la commission chargée de l’admission aux secours accordés par le roi (arrêté préfectoral du 23 octobre 1822)
Contenu :
Réfugiés espagnols de 2ème classe et 3ème classe : états nominatifs.
Réfugiés espagnols de 5ème classe : états nominatifs.
Réfugiés espagnols de 5ème classe : décompte nominatif des sommes à payer (octobre 1822-juin 1823) - 2 cahiers.
Réfugiés espagnols de 6ème classe : états nominatifs(octobre 1822-juin 1823) - 2 cahiers.
Réfugiés espagnols de 6ème classe : décompte nominatif des sommes à payer (octobre 1822-mai 1823) - 2 cahiers.
Réfugiés espagnols : états nominatifs par classe des secours alloués et par quinzaine transmis au préfet (janvier-juin 1823)
Cote :
1 M 333