Document d'archives : SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de...

Titre :

SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984). Commune de Pouilly-en-Auxois, couverture d'un ruisseau : mémoire, plans, note de calcul, devis, cahier des charges (1968). Association syndicale du Rhénot, aménagement du lit du Rhénot : plans, note de calcul, avant-métré, devis, bordereau des prix, cahier des prescriptions spéciales (1970).

Cote :

1697 W 251

Archives départementales de Côte d'Or

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