Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirire, 1604-1835. Cultes, instruction publique, assistance publique,...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirire, 1604-1835. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1493-1792. Lois et actes du pouvoir central, 1793-1812. Administration générale de la commune, 1793-1818. Contributions, administrations financières, 1791-1825. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1793-1836.
Cote :
ED 331 1 - 28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
RUMILLY-LES-VAUDES.EGLISE SAINT-MARTIN, TROYES (TROISIEME ARRONDISSEMENT), RUMILLY-LES-VAUDES, BAR-SUR-SEINE (CANTON)
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BIENS, CADASTRE, COMMUNE, CONSEIL MUNICIPAL, CULTE, DECES, EGLISE (BATIMENT), IMPOT DIRECT, IMPOT FONCIER, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, PROPRIETE FONCIERE, PROPRIETE IMMOBILIERE, PROPRIETE PRIVEE, SEIGNEURIE, SEPULTURE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ARRET, BULLE, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, DECRET, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, ETAT DE SECTION, IMPRIME, INVENTAIRE, LOI, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PARCHEMIN, PLAN, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE REUNION, REGISTRE DE CATHOLICITE, REQUETE, ROLE D'IMPOSITION