Document d'archives : J - Réglementation générale et locale
Contenu :
Présentation du contenu
Obligation consentie en faveur de l'hôpital (1781). Arrêtés préfectoraux, relatifs à l'hôpital.
Cote :
H dépôt 5/1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
J1
Observations :
Commentaire
Cette liasse est constituée de quelques épaves (20 pièces) comportant quelques procédures, un testament, des inscriptions hypothécaires.