Document d'archives : Secrétariat du directeur : tableaux de bord ; rapports d'activité ; interventions du ministère ; personnel ; « dockers »....
Titre :
Secrétariat du directeur : tableaux de bord ; rapports d'activité ; interventions du ministère ; personnel ; « dockers ». Inspection du travail : élections des délégués du personnel ; horaires de travail ; permis de construire ; chronos. Service ACCRE-Emploi-jeunes : dossiers acceptés et refusés. Service de la Formation professionnelle : statistiques. Service SCRE : allocation de solidarité.
Cote :
1840 W 1-150
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 juillet 1999
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2049
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16,90
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1999
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
administration générale, conditions du travail, création d'entreprise, formation professionnelle, personnel
Type de document :
Document d'archives, dossier individuel, rapport d'activité, statistique