Document d'archives : Arrêt du Conseil fixant les tarifs du bac de Vouglans, Besançon, Cl. Jos. Daclin, 1753, 37 x 49.
Cote :
2Hplan14
Inventaire d'archives :
Fonds de l'abbaye de Saint-Oyend, dite aussi de Saint-Claude, et des prieurés en dépendant
Description :
Critères de sélection :
Conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Cote du dossier d'origine : 2H1023