Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Vente par Claudine Pougeois, veuve d'Alphonse Antoine Aimé Letellier demeurant au 3 rue du Faubourg-Poissonnière et autres, aux...

Date : 1844 - 1844

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Titre :

Vente par Claudine Pougeois, veuve d'Alphonse Antoine Aimé Letellier demeurant au 3 rue du Faubourg-Poissonnière et autres, aux époux Toussaint Delabarre, marchand de bois demeurant à Vanves.

Contenu :

Informations complémentaires :

À la suite : quittance du prix par ladite Letellier aux époux Delabarre, 2 novembre 1844.

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central

Date de création de la notice : 2015 (N. Jourdain)

Cote :

MC/ET/VII/768

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Delabarre, Toussaint, Letellier, Alphonse Antoine Aimé, Pougeois, Claudine

Lieux :

Vanves (Hauts-de-Seine), Faubourg-Poissonnière (rue du)

Type de document :

acte de vente, quittance

Activité :

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