Document d'archives : Extension du port de Royan, déclaration d'utilité publique : procédure, contentieux, consultation ; autorisation de travaux ;...
Titre :
Extension du port de Royan, déclaration d'utilité publique : procédure, contentieux, consultation ; autorisation de travaux ; transfert de gestion.
Cote :
3522 W 1-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Bureau de l'urbanisme et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 29 janvier 2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle