Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - exploitation de tourbe : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrats de bail,...
Titre :
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - exploitation de tourbe : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrats de bail, correspondance du sous-préfet, des demandeurs et des adjudicataires, plans colorés, copie de l'ordonnance royale du 14 septembre 1835 (1834 - 1893). Tableau statistique relatif aux quatre exploitations de tourbe de la commune (1883).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT77 3N/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur)
VERT-LE-PETIT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier