Document d'archives : 1811-1820
Contenu :
Améliorations nécessaires à la régie (1811-1816). Nouvelle organisation du poids public : correspondances relatives aux magasins de farines et de grains (1811-1818). Recouvrements : comptes annuels (1811-1820). Décret du 22 avril 1811. Arrêté du 22 juin 1812 relatif au pesage public dans les tueries de la ville. Lettres relatives à la contestation entre la régie du poids public et le garde magasin des vivres (1812-1813). Circulaire du ministre de l'intérieur du 6 février 1816. Personnel : nominations, démissions, suppressions de postes, traitements (1812-1819).
Cote :
2 O 475