Document d'archives : Impôts directs. –Prestations pour travaux sur les chemins vicinaux : délibérations du conseil municipal pour la fixation des...
Titre :
Impôts directs. –Prestations pour travaux sur les chemins vicinaux : délibérations du conseil municipal pour la fixation des tarifs des journées de prestation (1896), registres de déclarations d’option (1837-1920), rôles (1817-1920). Taxes sur les chiens : rôles (1865-1910). Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion : registres de déclarations (1826-1911). Taxe sur les billards publics et privés : registres de déclarations (1896-1922).
Cote :
572 Edepot 92
Inventaire d'archives :
572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 38 cahiers et pièces papier.