Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Inventaire après décès de Guyon Fauvelet, sergent à verge au Châtelet, biens sis rue et près des Blancs-Manteaux, paroisse...

Date : 1577 - 1577

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Titre :

Inventaire après décès de Guyon Fauvelet, sergent à verge au Châtelet, biens sis rue et près des Blancs-Manteaux, paroisse Saint-Jean-en-Grève ou Saint-Paul.

Contenu :

Origine de l'information :

Relevé d'inventaires après décès, 1560-1610 (3454 actes), par Martine Constans, 2001-2009 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2004 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/IX/217

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean PUTHOMME, 1572 - 12 novembre 1592 (étude IX)

Description physique :

Importance matérielle :

4 f..

Personnes :

Fauvelet, Guyon

Type de document :

inventaire après décès

Activité :

auxiliaire de justice

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