Document d'archives : Adhérents.

Contenu :

Fiches d'adhésion (1993-2002) ; listes d'adhérents (1997, 1999) ; listes d'émargement aux réunions (1993-1994) ; déclaration CNIL du fichier adhérents (1997).

Cote :

31/Z/7

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Ce dossier, qui contient des informations protégées au titre du secret de la vie privée, est communicable à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de sa clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne

Description physique :

Importance matérielle :
0.175

Thèmes :

association

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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