Document d'archives : 2446W
Contenu :
Associations foncières (1965-2016).
Aérodrome de La Vèze (1997-2007).
Cote :
2446W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation des élections et des enquêtes publiques
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/10/2017
Description physique :
Importance matérielle :
1 ml, 8 article(s)