Document d'archives : 13 novembre 1790-18 février 1793.
Contenu :
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Ce registre est conservé aux Archives nationales.
C'est une pièce à conviction dans un dossier d'accusation présenté au tribunal révolutionnaire à Paris, dans l'affaire jugée le 11 juillet 1794 contre quatre habitants de la commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison : Jean Jacques Louis Gleize (prêtre), Cosme Peyre (maire), Joseph Marie Guintrand (agent national) et Joseph Villelongue (secrétaire greffier).
Cote :
Arch.nat. W 412//946
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce registre est une pièce à conviction dans le dossier d'accusation par le Tribunal révolutionnaire de Jean-Jacques-Louis Gleize jugé le 11 juillet 1794.
Localisation physique :
Localisation: Archives nationales