Document d'archives : n° 1976-16, Rapporteur : PAQUET Jean, Titre : Les groupements de commerçants et d'artisans, Nature du texte : étude, Section :...
Titre :
n° 1976-16, Rapporteur : PAQUET Jean, Titre : Les groupements de commerçants et d'artisans, Nature du texte : étude, Section : Industrie et commerce, Mode de saisine : autosaisine, Date d'adoption : 29/04/1976.
Cote :
19970205/5
Thèmes :
agriculture, communication, culture, enseignement, environnement, finances publiques, industrie, loisirs, matière première, science, société, sport, tourisme, transport, travail, économie, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, planification, relations internationales, étude