Document d'archives : École du chef-lieu. – Débris de l'ancienne école, vente : délibérations du conseil municipal (1862). Bâtiment provisoire,...

Titre :

École du chef-lieu. – Débris de l'ancienne école, vente : délibérations du conseil municipal (1862). Bâtiment provisoire, location : correspondance, délibération du conseil municipal (1862). Exhaussement, clôture de la cour, adduction d'eau et réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatif, devis instructif et cahier des charges, rapport de l'architecte, état de situation financière de la commune, délibération de la commission sanitaire d'arrondissement, questionnaire, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, plans, coupe, élévation, arrêté d'autorisation d'emprunt, contrat d'emprunt, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, bail, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, mandat de paiement, décompte des travaux, procès-verbal de réception définitive (1900-1910). Préaux, projet : correspondance, délibération du conseil municipal (1922-1923). Logement de l'instituteur, réparations : correspondance (1889). Jardins de l'instituteur et de l'institutrice, clôture : correspondance, délibération du conseil municipal (1865). Appartement, location : correspondance, délibérations du conseil municipal (1932-1933). Mobilier, vente : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication amiable, factures (1906-1908). Mobilier de l'institutrice, acquisition : délibération du conseil municipal (1890).

Cote :

2 O 945

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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