Document d'archives : Travaux publics et voirie en général. –Voirie urbaine, reconnaissance et renonciation d’anticipation place de la République :...
Titre :
Travaux publics et voirie en général. –Voirie urbaine, reconnaissance et renonciation d’anticipation place de la République : déclaration (1836) ; modification des alignements de la place de la République : communiqués, arrêtés préfectoraux, extrait du plan des alignements (1906) ; achat de terrain par la commune pour travaux d’élargissement des rues des ruraux et du Pougey : acte de vente à l’amiable (1854) ; construction de rigoles pavées : soumissions, certificat, P.V. d’adjudication, devis et cahier des charges (1863-1881) ; travaux d’exécution d’alignement pour le chemin de grande communication n°1 à la traverse de Vitrey : arrêtés préfectoraux, P.V. de métré et d’estimation (1891-1893) ; élargissement des murs des Bérelles et du Pougey : plan, tableau des parcelles de terrains à acquérir, rapport (1874) ; aliénation d’un terrain avoisinant la fontaine de la Grille : arrêtés préfectoraux, communiqué, P.V. (1878) ; plans d’alignements des rues : communiqués, arrêtés préfectoraux (1841-1844) ; construction d’un ponceau sur le ruisseau qui traverse la rue Borey : devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, communiqué, P.V. d’adjudication, certificat (1830) ; construction d’un pont sur le ruisseau des Queuchottes : P.V. d’adjudication (1869). Bornage des chemins et communaux de Vitrey : P.V. (an VII). Chemins ruraux, reconnaissance : tableaux généraux, situations (1886-1912) ; travaux à exécuter par les prestataires : états d’indication (1893-1900). Chemin rural n°1 de Vitrey au Bouvot : notifications d’un arrêté de reconnaissance (1886). Chemins vicinaux, reconnaissance : état, P.V., arrêté préfectoral (1833) ; classement : état, tableau général de révision de classement (1867, 1892). Chemin tirant de Vitrey au déchargeoir du moulin neuf et au bois de Chanois : plan géométrique (1824). Chemin allant de Vitrey à Betoncourt, ouverture en chemin rural puis vicinal : correspondance, communiqués, tableaux des parcelles à acquérir, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, arrêté préfectoral, actes d’acquisition (1848-1863, s.d.). Chemin vicinal ordinaire n°2 de Vitrey à Betoncourt-sur-Mance, construction de talus perreyés : autorisation, communiqué (1907). Chemin vicinal de défruitement de la Prairie, construction d’un pont : devis et cahier des charges (1857). Chemin de défruitement allant de Vitrey au moulin du Bouvoi, projet de classement comme chemin rural n°1 : plan parcellaire (1885). Chemin dit « des Trois Frères », projet de classement comme chemin rural n°2 : plan parcellaire (1912) ; reconnaissance et classement : communiqué, notifications (1912).
Cote :
572 Edepot 35
Inventaire d'archives :
572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance
Conditions d'accès :
Description physique :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, CAHIER DES CHARGES, CERTIFICAT, DELIBERATION, DEVIS, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT