Document d'archives : Chemin du Replan. – Acquisition de terrains pour rectification : autorisation de vente ou d'acquisition par une commune, acte de...
Titre :
Chemin du Replan. – Acquisition de terrains pour rectification : autorisation de vente ou d'acquisition par une commune, acte de cession gratuite de terrains, délibérations du conseil municipal, état des parcelles cédées gratuitement, rapports de l'inspecteur des Eaux-et-Forêts, plan, calculs des terrassements et devis estimatif
Cote :
2 O 1459