Document d'archives : Elections sénatoriales: procès-verbaux d'élection d'un délégué et d'un suppléant du conseil municipal (1877-1887) ; référendum et...
Titre :
Elections sénatoriales: procès-verbaux d'élection d'un délégué et d'un suppléant du conseil municipal (1877-1887) ; référendum et élections générales: listes des électeurs destinées à la constatation des votes (1945) ; élections départementales: listes des électeurs destinées à la constatation des votes (1852-1898) ; élections de députés: feuilles d'émargements destinées à la constatation des votes et procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale (1952-1902)
Cote :
EDEPOT/2902
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Commune de Marseilles-les-Aubigny
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1945
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier