Document d'archives : Délibération n°1200 - Marché de gré à gré pour la Fête Nationale.
Contenu :
Mandats de paiement, mémoires, soumission d'engagement, délibération, reçu, police d'assurance, marché.
Cote :
1D/5/520
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier