Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 192 IFA 7/1

Date : 1971 - 1972

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Contenu :

Correspondance avec le Département de Tlemcen, SONATIBA, SETBA, R. Breton. Oct. 1971-oct. 1972.

Contrat-type et contrat signé. Sept. 1972.

Honoraires. Janv.-avril 1972.

B. Zerrouki, géomètre-expert, Plan de situation et plan topographique. Oct. 1971.

Esquisse: plan masse, plans, coupes et élév. N.d.

Avant-projet: notice descriptive, plan masse, plans, coupes et élév. Nov. 1971-janv. 1972.

R. Breton, Plans de l'éléctricité et d'implantations téléphonique, sonnerie, antenne de télévision Fév. 1972

Projets d'exécution: dévis, notes, plan d'implantation, plans masse, plans, coupes et élév. Fév.-mars 1972.

Esquisse: plan masse. Juin 1972

Cote :

192 IFA 7/1

Inventaire d'archives :

Bossu, Jean (1912-1983)

Personnes :

Bossu Jean (1912-1983), architecte, urbaniste, Breton René, ingénieur, Lapierre Hervé, architecte, Tebbal Monsieur

Institutions :

Algérie. Inspection académique de Tlemcen, Algérie. Préfecture de Tlemcen, Entreprise KARA, Société d'études techniques du bâtiment (SETB), Société nationale de Travaux d'infrastructure et du bâtiment (SONATIBA, Alger)

Lieux :

Ghazaouet, Remchi

Thèmes :

Commande ou inconnu, lycée professionnel, public, semi-public

Fonctions :

ARCHITECTURE-INGENIERIE

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