Document d'archives : 13 juin 1876 au 30 juillet 1880.
Cote :
4E/4
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1880
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1880
Description physique :
Information matérielles :
papier