Document d'archives : SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires...
Titre :
SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).
Cote :
1819W/22
Inventaire d'archives :
1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
papier