Document d'archives : Contributions, administration financière
Cote :
ED 092 1 - 8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Chauffour-les-Bailly
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
12 cahiers, 30 pièces, 1 plan
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit, imprimé, couleur
Observations :
Commentaire
Bailly est réunie à Chauffour par décret du 17 thermidor an XII.
Personnes :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
CHAUFFOUR-LES-BAILLY, CHAUFFOUR, TROYES (ARRONDISSEMENT), BAILLY (CHAUFFOUR), BAR-SUR-SEINE (CANTON)
Thèmes :
CADASTRE, FISCALITE, IMPOT FONCIER, PROPRIETE FONCIERE, SEIGNEURIE
Type de document :
COULEUR, Document d'archives, ETAT DE SECTION, IMPRIME, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, PAPIER, PLAN CADASTRAL