Document d'archives : Noms commençant par la lettre B
Contenu :
Présentation du contenu
Classement alphabétique de Bag à Bey.
Cote :
1508 W 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2124
Commentaire sur la communicabilité
50 ans (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé si présence d'informations à caractère médical).
Personnes ou Institutions :
France. Commissariat de police (Alès-Saint Christol-lès-Alès)