Rabastens

Correspondance relative aux moulins de Rabastens et Couffouleux (1787-1807).

Utilité d'une écluse, lettre de l'ingénieur en chef (an IX). Correspondance relative à l'adjudication des travaux de l'écluse (1806-1807) et à la construction d'un batardeau, voir plan n° 1 (1808).

Pétitions diverses de M. Dupuget propriétaire du moulin (1809-1810).

Construction de l'écluse de Rabastens, fonds accordés, dépenses, devis (1809-1812).

Suppression d'un moulin à foulon pour la construction de l'écluse (1811-1812).

Maison éclusière, adjudication des travaux (1814) ; état de situation (1814).

Pétition de MM. Boyals et Becat pour un remboursement (1816).

Construction d'une maison éclusière (1818-1821).

Construction d'un pont tournant en remplacement du pont mobile établi pour le moulin de Couffouleux, demande du comte de Puységur (1827-1831).

Avarie à la digue de Rabastens et reconstruction d'un barrage, voir plan n° 2 (1830-1832).

Construction d'un mur de soutènement à l'aval de l'écluse (1830-1834).

Voeu du Conseil général (1849).

Construction d'un embarcadère (1852).

Enrochement du barrage (1859-1860).

Reconstruction du barrage et de l'écluse, approbations, soumissions, sous détails, devis, part de l'usinier et réclamations, voir plan n° 3 (1846-1867).

Répartition des dépenses d'entretien du barrage, projet de règlement de l'administration publique (1866-1867) ;

A noter : copies et extrait d'actes officiels à partir de 1305.

Projet de changement de pierres de couronnement (1868).

Rectification de la passe navigable (1869).

Rétablissement d'une passerelle (1869).

Établissement d'un magasin et d'une rampe d'accès aux abords de la maison éclusière (1866-1870).

Diverses réparations demandés par M. Thomières chargé des intérêts des usines de Rabastens et Couffouleux (1869-1871, 1885, 1891).

Rupture du barrage et voeu de reconstruction (1891).

Moulins de Rabastens et Couffouleux, démolition des usines (1894).

Reconstruction du barrage et transformation de l'écluse à poutrelles en écluse à portes busquées, profil en travers type et profils du barrage (1900-1901).

Refus d'enlèvement des ruines du barrage de Rabastens, pourvoi en Conseil d'Etat (1901).

Reconstruction du barrage et réparations d'avaries, augmentation des dépenses, sous répartitions des crédits (1902-1906).

Amélioration des abords de l'écluse, acquisition de terrain à M. Delpy à la Société des forces motrices du Tarn et à la Compagnie des forces motrices de l'Agout, cession gratuite (1909-1911).

Projet d'agrandissement de l'usine (1911).

Construction d'un guideau à l'aval de l'écluse (1918).

Recherche d'un document établissant un droit de la commune sur le barrage, demande du maire de Rabastens (1922).

Barrage, décret du 16 décembre 1902, correspndance (1922).

Barrage, réparations, aveuglement d'une voie d'eau et contribution de la Société gaz et électricité de Gaillac (1921-1922).

Extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1927 (1930).

Etablissement d'une usine au barrage de Rabastens MM. Caperan et Bonsirven pétitionnaires (1901-1907) ; révision du règlement d'eau (1902-1936).

Saint-Sulpice-La-Pointe

Indemnité à payer à M. Lavallière pour construction de l'écluse de Saint-Sulpice, voir plan n° 1 (1838) ; substitution d'un mur fixe au barrage en poutrelles qui ferme l'écluse (1873).

Règlement d'indemnité de dommage suite à la construction du barrage écluse de Saint-Sulpice, voir plan n° 2 (1842).

Projet de construction d'une risberme à l'aval du barrage (1844-1846).

Indemnité réclamée par M. de Lavallière, propriétaire d'un moulin situé sur l'Agout, pour perte de force motrice suite à la construction du barrage de Bessières, voir plan n° 3 (1846-1847).

Indemnité à payer à M. Montégut à raison de dommage causé à son usine par suite d'établissment du barrage de Saint-Sulpice (an VI-1852) avec copies d'extraits d'actes antérieur à cette date.

Travaux de démolition exécutés sans autorisation dans le mur d'enracinement du barrage de Saint-Sulpice, procès verbal (1857).

Établissement d'une usine au barrage de la Pointe, M. Bourret pétitionnaire (1891-1892).

Demande en concession d'une prise d'eau pour établissement d'usine par M. Montamat, puis renoncement (1855-1863).

Réparation d'une brèche dans le glacis du barrage de la Pointe (1864).

Reconstruction des portes d'amont, crédit (1881).

Demande en concession d'une chute d'eau, M. Pifteau, pétitionnaire (1892-1898).

Demande de concession de l'entier débit du Tarn par M. Deltel et fixation de la redevance (1901-1905).

Demande d'ouverture de l'écluse pour démolition de l'ancien barrage de Rabastens par M. Baudin, projet d'arrêté (1909).

Usine de M. Itié, demande en concession de force motrice et mise en demeure (1905-1912).

Bessieres (Haute-Garonne)

Règlement d'indemnité de dommage à M. Vincens à raison du terrain qui sera envahi par les eaux (1838).

Demande d'indemnité de plusieurs riverains suite à la construction du barrage de Bessières (1841).

Consolidation du barrage (1847).

Lescalere (Haute-Garonne)

Indemnité à payer à M. de Lostanges à raison de la constructioon du barrage écluse de Lescalère (1838) ; paiement d'un terrain pour agrandissement du jardin de l'éclusier (1853).

Acquisition de terrain cédé par M. Vigaud (1842).