Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès de Antoine Kesler décédé sans héritier, cordonnier bottier domicilié rue des Vieilles Tuileries

Date : 1823 - 1823

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XV/20

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2011 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XV/1691

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)

Personnes :

Kesler, Antoine

Lieux :

Vieilles-Tuileries (rue des)

Type de document :

inventaire après décès

Activité :

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