Document d'archives : Réglementation sur la surface corrigée, règlement de location et règlement d'immeuble, décompte du prix du loyer, correspondance...
Titre :
Réglementation sur la surface corrigée, règlement de location et règlement d'immeuble, décompte du prix du loyer, correspondance de locataires, deux plans des logements au 24, route de Genève, 1969-1971. État des occupants de l'immeuble au 24 rue de Genève, 1971. États récapitulatifs des loyers et des charges, bordereaux récapitulatifs des déclarations de location d'immeubles, 1979, 1980. Charges de l'immeuble Saint-Hubert, 1970-1983. Baux pour les logements dans la co-propriété Saint-Hubert, 1980-1983.
Cote :
29J116
Inventaire d'archives :
"Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs de diamants à Saint-Claude (Jura)
Conditions d'accès :
Communicable