Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 17 mars 1849 au 31 décembre 1850
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 2 novembre 1843 au 16 mars 1849.Alphonse Zacharie Leroux
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XLIX/36
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Martin François Crosse pour l'étude XLIX
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 63 feuillets faisant partie d'un registre de 300 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de cahiers foliotés en toutes lettres par un juge du tribunal civil de première instance du département de la Seine en octobre 1843. Le registre est en mauvais état, la reliure est abîmée.