Document d'archives : Commission exécutive (COMEX).
Cote :
5544W/1-5544W/6
Inventaire d'archives :
5544W - Département du Rhône - Maison départementale des personnes handicapées
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
120 ans ans à compter de l'année 2014.