Document d'archives : 1790-an III

Contenu :

Description détaillée
Saint-Salvi-de-la-Balme. — 1. Arrêté du Département accordant aux habitants le libre usage de leur église (1er jour complémentaire an III).
Saint-Sernin-lès-Lavaur. — 1 bis. — État indiquant que Saint-Sernin-de-Montlong est une annexe de Péchaudier et est desservi par le curé de ce lieu [1791]. — 2-3. Vœu de la municipalité pour la conservation de la paroisse (sans date) avec un schéma faisant ressortir l'utilité qu'elle présente pour les populations environnantes.
Saint-Sernin-lès-Mailhoc. — 4-5. Déclaration de revenus par le curé de Saint-Dalmase et de Saint-Sernin, son annexe, Loubers (27 novembre 1790). — 6. Reçu par le maire de livres liturgiques (5thermidor an III).
Saint-Sulpice-la-Pointe. — 7-12. Déclarations de revenus par le curé Pierre Suau (4 novembre 1790-15 février 1791) ; mention du paiement de son traitement jusqu'au 11 septembre 1792, « à son départ ». — 13. Avis donné par le maire que ledit curé, ni son vicaire, ni le chapelain des religieuses n'ont voulu prêter serment (2 mars 1791). — 14-18. Déclarations de revenus de chapellenies jouies par Jean-Jacques Izarié, François-Joseph Pigeron et Louis Savy (18 octobre 1790-6 avril 1791).
Clergé régulier.
Bernardines. — 19. Procès-verbal de visite du couvent et de l'examen de ses comptes par la municipalité (1er juin 1790). — 20-33. Comptes de recettes et dépenses de toute nature pour l'année 1790 ; tableau du personnel composé de 8 religieuses, 4 sœurs converses, un directeur, plusieurs domestiques et quelques pensionnaires (10-29 décembre). — 34. Liste des religieuses et des converses (2 janvier 1791). — 35-39. Tableaux des revenus du couvent pendant les 14 dernières années (9 février). — 40-41. Acquit du premier quartier du traitement accordé aux 5 religieuses et aux 4 converses restées au couvent (27). — 42. Procuration donnée par elles pour toucher ces fonds (20 mars). — 43-44. Certificats de vie délivrés par le maire (10 avril-10 juillet). — 45. Tableau des traitements alloués avec mention des paiements effectués jusqu'au 7 janvier 1792. — 46-48. Attestations et certificats établissant que l'aumônier du couvent, Laboulbenc, curé de Saint-Martin, a rempli ces fonctions du 13 mars au 12 juin de l'année en cours (13 mars-12 août 1791).
Saint-Unisse. — 49-50. Déclarations de revenus par l'ancien curé François Bernat qui a retenu un tiers des fruits en résignant son bénéfice (22 octobre 1790-7 janvier 1791), — 51-62. Par le curé actuel, Caussade (24 décembre 1790-7 avril 1791) ; correspondance et autres pièces relatives à la fixation de son traitement (7 avril-26 novembre 1791). — 63. Lettre de la municipalité demandant au District de Gaillac quelles mesures il jugerait bien qu'elle prît pour mettre fin aux menées des prêtres et assurer l'ordre (2 février 1792).

Cote :

L 588

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 65 pièces.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Administration centrale du département

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