Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : Registre de décès de l'hôpital militaire, indiquant les noms du régiment et de la compagnie de chaque soldat décédé, son lieu de...

Date : 1780 - 1795

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Titre :

Registre de décès de l'hôpital militaire, indiquant les noms du régiment et de la compagnie de chaque soldat décédé, son lieu de naissance, sa date d'entrée à l'hôpital et la date du décès.

Cote :

GG 183

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)

Conditions d'accès :

Délai

999 ans

Première année communicable

2795

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Support

Support: papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 46 feuillets

Lieux :

Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime, France ; commune)

Thèmes :

E-supplément 1402, Etat civil--registre des décès de l'hôpital militaire, Hôpital militaire, administration communale, commune

Type de document :

Document d'archives

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