Document d'archives : Moyens de transport et travaux divers.- Chemin de fer d’intérêt local, établissement des voies : correspondance, plans, acte de...

Titre :

Moyens de transport et travaux divers.- Chemin de fer d’intérêt local, établissement des voies : correspondance, plans, acte de vente de terrains, (1860-1883) ; liquidation : correspondance, devis-programme d’appel d’offres, arrêté préfectoral, extraits de plans (1938). Mines, demande d’exploitation : correspondance, contrat, extraits du registre des délibérations, rapports (1904-1930) ; sondages pour la recherche de substances minérales : extrait du registre des délibérations (1842). Carrière de Brule-Cul, demandes d’exploitation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal d’arpentage, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux de cubage de minerais bruts (1834-1872).

Cote :

282 Edepot 588

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
110 pièces papier, 6 plans.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens