Document d'archives : Rôle des personnes de la noblesse qui sont dans l'obligation de faire enregistrer leurs armoiries ; décret du Directoire...

Titre :

Rôle des personnes de la noblesse qui sont dans l'obligation de faire enregistrer leurs armoiries ; décret du Directoire concernant l'enregistrement des ventes des biens nobles ; état des villes et communes dont les terres de la noblesse de la Basse-Alsace sont composées ; état des sentences rendues par le Directoire à l'endroit des gentilshommes immatriculés ; récépissés d'une circulaire concernant la matricule personnelle et réelle ; liste des dames du corps de la noblesse à présenter à la Dauphine ; liste des gentilshommes demeurant à Strasbourg ; certificats de noblesse demandés pour l'immatriculation.

Cote :

E 1294

Informations sur le producteur :

Directoire de la noblesse de Basse-Alsace

Informations sur l'acquisition :

numéroSPACH_E1viaProducteurs Gaia

Où consulter le document :

Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg

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