Document d'archives : Aménagements et entretien
Contenu :
Réglementation, aménagement de la rivière, dérivations de ruisseaux, déversements des eaux usées, des résidus des usines à essence de bois : autorisations de travaux, réclamations, pétitions, pétitions, plans, rapport des ingénieurs, arrêtés, registre d'enquête, correspondance.
Cote :
7S/174-198
Inventaire d'archives :
7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Institutions :
Thèmes :
cours d'eau, drainage, eau : alimentation, irrigation, police des eaux